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Le Relais Inter-Entreprises est une manifestation  initiée par le CE RFO et la CMCAS EDF en 1998, afin de commémorer l’anniversaire de l’abolition de l’esclavage.

Editeur

CE RFO et la CMCAS EDF

Directeur de la publication : Harry NOYER , Président

Co-directeur de la publication : Gérard-Michel RENIER , vice Président


Hébergement

OVH.net


Crédits

Visuels :  La Direction


Dispense de déclaration : Dispense DI-007


Fichiers de communication non commerciale

La dispense n° 7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

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Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.

Texte officiel

Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.