Mentions légales

Mentions légales

Le site RIE27MAI (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https:// www.rie27mai.com est édité par l'association:
Association du Relais Inter-Entreprises du 27 mai (ci-après « l'Éditeur »), association loi 1901, dont le siège social est situé:

C/o Mr Harry Noyer, 21 lotissement Jean Jacobson Convenance
97122 Baie-Mahault

Déclaré au Registre National des Associations sous le numéro: W9G1000638
SIRET : 533 218 731 00016

Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Gérard-Michel RENIER
Contact : rie27mai@rie27mai.com

Hébergeur du site Internet

Le site SITE est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
SAS au capital de 10 174 560,00 €
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z
N°TVA FR22424761419

Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la  propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites.
Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par  le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

2024 - Relais Inter-Entreprises du 27 mai